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Pluralite d’auteurs
Cas de la pluralite d’auteurs:
- Prevu par la loi
- Cas extremement frequent
2 cas de figures:
1. Une oeuvre est incorporee dans une autre
On a une oeuvre a plusieurs contributeurs mais les contributeurs ne travaillent pas ensemble
Ce sont des oeuvres composites, oeuvre qui vont integrer des oeuvres pre-existantes.
Ex: une traduction
Si on veut utiliser une oeuvre qui appartient a quelqu’un d’autre, on peut remunerer l’auteur original ou gratuitement.
La gratuite est toujours ecrite noire sur blanc, jamais implicite.
La remuneration de l’auteur original est proportionnelle aux recettes.
Si on utilise l’image de quelqu’un dans un manuel de 1000 pages, il est plus rentable de s’acquitter d’un forfait.
2. Collaboration/collective
On a plusieurs auteurs qui vont concourir a la realisation d’une oeuvre.
Dans le droit intellectuel:
- Oeuvre de collaboration
- Oeuvre collective
Le regime de ces 2 cas est tres different.
Oeuvre de collaboration
Oeuvre de collaboration: on a plusieurs auteurs qui vont concourir ensemble a la realisation de l’oeuvre et qui vont se concerter entre elles.
Ex: le developpement d’un logiciel, projet etudiant, comedie musicale
Les differents contributeurs se concertent entre eux, il n’y a pas de tiers qui intervient.
Regime juridique:
Ils sont co-auteurs et donc soit:
- Ils exploitent l’oeuvre en ayant passe un contrat entre eux
- Chacun cede ses droits a l’un d’entre eux ou un tiere
Oeuvre collective
Oeuvre collective: Oeuvre cree a l’initative d’une personne (physique ou morale).
Cette personne est invastie des droits d’auteurs, et va sous son nom:
- L’editer
- La publier
- La divulguer
Ce qui distingue l’oeuvre collective et la collaboration, c’est les conditions pratiques de sa realisation.
Dans le monde reel
Si une entreprise n’arrive pas a prouver les conditions pratiques de la realisation d’un projet, les droits reviennent aux employes suite a un tribunal.
Pas de preuves, pas de droits.
Pas de bras, pas de chocolats
Si on pretend a des conditions pratiques qui sont en realite autre ?
Ex: Uber, relation plus proche de salaries/entreprise (contrat de travail) que prestation de service du point de vue d’un juge
Pour une oeuvre collective, il faut pas juste signer un papier mais concretement le mettre en place (intervention d’un tiers pour harmoniser les apports communs).
Duree des droits d’auteurs:
Pour les personnes physiques:
- 70 ans apres la mort de cet auteur
- Periode: a partir du 1$^{er}$ janvier
- Cette duree peut etre prolongee
- (ex: Saint-Exupery mort au combat, ses ayant-droits percoivent toujours ses droits d’auteurs)
- aussi lorsque l’auteur meurt jeune
- Disney: utilisent des “ruses”
- Peut egalement etre raccourcie
- Si chanson d’un artiste-interprete, retombera plus vite dans le domaine publique
Droits d’une oeuvre
- Droits partioniaux
- Droits moraux
- Perpetuel
- Imprescriptible
- Inalienable ou incessible
Une oeuvre dans le domaine public est une oeuvre libre du droit patrimoniaux, mais pas du droit moral.
Dire qu’une oeuvre dans le domain publique est libre de droit est un abus de langage.
Un auteur qui n’utiliserai pas son droit moral ne l’a pas perdu et peut le faire valoir a tout moment.
L’auteur ne peut pas ceder de facon generale son droit d’auteur car contraire a un principe d’ordre publique.
Attendu que l’inaliénabilité du droit au respect de l’oeuvre, principe d’ordre public, s’oppose à ce que l’auteur abandonne au cessionnaire, de façon préalable et générale, l’appréciation exclusive des utilisation, diffusion, adaptation, retrait, adjonction et changement auxquels il plairait à ce dernier de procéder ;
- Droit au nom
- Droit de retrait et de repentir (pas pour le logiciel)
- Droit au respect (tres limite par le logiciel)
En cas d’adaptation, de changement de support ou de genre qu’il y a le plus de probleme avec le droit au respect.